Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSTEP COUPLER
MacPod Enterprises Ltd, Une Société de l'Etat de Ontario, Canada

Numéro de dépôt :
99798527
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque INSTEP COUPLER

Déposée le 21 juin 1999 par la société MacPod Enterprises Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSTEP COUPLER »

Le déposant est la société MacPod Enterprises Ltd domicilié(e) Ayant son siège c/o Huey Remus, 1 University Avenue, Toronto, Ontario, Canada M5J 1P1 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MacPod Enterprises Ltd a également déposé les autres marques suivantes : RISE


MacPod Enterprises Ltd, Une Société de l'Etat de Ontario, Canada - Ayant son siège c/o Huey Remus, 1 University Avenue, Toronto, Ontario, Canada M5J 1P1 - Canada


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321813 - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 2001-04-18

Vêtements, y compris blousons, pantalons et accessoires vestimentaires pour le ski et la planche à neige, vêtements de loisirs ; chaussures pour sportifs. Equipement (autres que les vêtements, chaussures et sacs) bottes pour sportifs, y compris bottes de ski, skis, fixations pour skis, bottes pour planches à neige, fixations pour planches à neige, patins à roulettes en-ligne, patins à roulettes, patins à glace, et autres équipements chaussants pour sports avec bottine ou chaussure combinée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].